Daniel Gieules

De: Gieules (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400(source JORF)
nomination
03 Septembre 201003/09/2010
De: Daniel Gieules
Objet:
membres de la Commission nationale de la médaille de la Résistance française
Groupe:
Commission nationale de la médaille de la Résistance française
JORFTEXT000000646281(source JORF)
nomination
07 Janvier 200707/01/2007
De: Gieules (Daniel, Jean, Jacques)
déporté-résistant. Chevalier du 7 décembre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-12-07"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996